vendredi 4 février 2011

Après Adevia, CFR: le début d'un énorme scandale politico-financier (suite)

 La Centrale Foncière Régionale (CFR) est moins connue qu'Adévia, Soginorpa ou Epinorpa, pour la simple raison qu'elle n'a vécu qu'un peu plus de 2 ans (janvier 2008/avril 2010) avant d'être mise en sommeil. Vous allez en entendre parler pour 2 raisons:
- elle est liée à Adevia et comme la CRC a transmis son dossier, concernant cette dernière, au Procureur de Lille, celui-ci sera obligé de se pencher sur la CFR, qui a également fait l'objet d'un rapport (à paraître) de la Chambre.
- ce que je vais vous décrire sur des pratiques sulfureuses et des anomalies suspectes, va s'ajouter au dossier Adevia et faire trembler le PS.

Certes, une partie importante de l'activité de CFR a été concentrée sur les terres agricoles achetées, à Hénin-Beaumont, dans des conditions et à des prix qui ne peuvent que susciter l'attention de la justice.

La Société à actions simplifiées (SAS) CFR (Président: Michel Vancaille, et nous verrons la présence prégnante de JP Kucheida) a été créée, à parts égales, par Adevia (Président: M. Dagbert, un des VP étant JP Kucheida), Pas-de-Calais Habitat (Président: M. Vancaille, un des administrateurs étant JPK, Président par ailleurs de Maisons et Cités) et Soginorpa dont le Président est JPK (la Sogi étant une filiale unique de Epinorpa, présidée par JPK).

CFR était chargée d'acquérir des réserves foncières et de réaliser des opérations d'équipement en partenariat.
Nous passerons sous silence, ici, les nombreuses irrégularités concernant sa constitution, sa gestion ainsi que les erreurs comptables entre les partenaires et CFR. Nous ne les évoquerons que lorsque elles nous semblent constituer des manquements très graves...
Ainsi, pour vous donner 2 exemples, avant la constitution de la CFR, la Soginorpa a acheté des terrains pour le compte de la société en formation et n'a jamais été remboursée (rappelons que CFR n'a plus d'activité, aujourd'hui!): erreur (grave) ou autre chose? De plus, ce portage financier n'a pas été rémunéré (irrégularité comptable, correspondant à des proximités qui devraient soulever l'attention...)

Le Directeur de la Soginorpa, Dominique Deprez, a acquis des terrains (pour 2,3 millions) dont ceux de la famille Demarquilly (dont Philippe, adjoint à l'urbanisme qui a réalisé une plus-value fantastique, des terrains acquis pour 3689 euros et revendus 774 000 euros, grâce à une modification du Plan local d'urbanisme dont il était, par ses fonctions, maître d'œuvre: la justice a jugé qu'il y avait prescription) alors qu'il n'en avait pas l'autorisation et que, de plus, il n'avait pas de délégation de signature pour ce faire. Dominique Deprez, ce Directeur, a largement engagé sa responsabilité et nul doute qu'il sera parmi les premières personnes entendues. Ce qui signifie que la justice va devoir se pencher  sur la Soginorpa, alors qu'un deuxième rapport sur cette société doit sortir dans quelques semaines (beaucoup plus grave que le premier qui avait fait la "une" de la presse car il stigmatisait les spéculations réalisées sur le dos du patrimoine des mineurs.). 
Quand je vous disais que l'on allait crescendo dans la compréhension de cet enchevêtrement de sociétés, avec une clef de voûte unique, Jean-Pierre Kucheida, qui se croyant tellement puissant et intouchable, privilégiait la société de son fils dans les mises en concurrence (bidon, probablement) des marchés de maîtrise d'œuvre (voir article précédent).

Pour être complet:  CFR étant créée, en 2008, le DG, B. Fouquart,  a acheté le reste (4,2 millions), sans accord du Comité de Direction (CODIR) dont font partie MM Deprez (représentant JPK) et Vancaille. Ce dernier a pourtant déclaré qu'il n'était pas au courant de tout cela!

Je ne reviendrai pas sur les prix exorbitants d'achat des terres avec des indemnités d'éviction toute aussi exorbitantes, des irrégularités fiscales, punissables (voir l'article sur ce blog de samedi dernier, mais surtout celui de mercredi). Et surtout des accusations de dissimulation de prix (infraction gravissime).
Pour justifier ces achats de 10 à 30 fois supérieurs aux valeurs de marché, Adevia et CFR ont déclaré qu'il fallait aller vite et anticiper une spéculation foncière. Arguments non recevables, parce que jamais les terres achetées n'ont constitué un ensemble homogène, et parce que ce sont ces opérateurs qui ont alimenté la spéculation. Je rappelle que ces opérations sont totalement à la charge d'Adevia (depuis la mise en sommeil de CFR) dont la trésorerie souffre que la situation soit bloquée actuellement (tout cela c'est de l'argent public, in fine). 
Rappelons également que France Domaine n'a pas été consulté, alors que c'était une obligation, ce qui pourrait entraîner la nullité des transactions!

Tout cela est très trouble et je voudrais évoquer ici une hypothèse pour justifier cette gabegie. En 2007-2008, au moment où se situent les achats de terres, G. Dalongeville est dans une situation désespérée et il n'a plus de trésorerie, pour payer les factures de fournisseurs impatients, les rentrées fiscales servant à masquer le trou creusé (cavalerie). On connait les excellentes relations entre JPK et Dalongeville (celui-ci ayant été recueilli par le premier, lors de sa disgrâce avant les élections municipales de 2001). Et l'on peut imaginer (sans faire de grands efforts) qu'un système de ristourne des prix encaissés par les agriculteurs (dont son adjoint Demarquilly enrichi par  une plus-value  pour le moins suspecte) soit venu soulager quelques dettes. Cette hypothèse ne doit pas être éloignée de la vérité. Car personne ne peut croire que les sommes payées n'aient pas servi à arroser quelqu'un. Je prends la responsabilité de formuler cette hypothèse...

Laissons à la justice le soin de juger si l'absence d'étude de faisabilité, l'intervention, préalable à la constitution de la CFR, d'une société privée dont on n'a pas remis en question les engagements ou bien l'absence de titre lorsque CFR a négocié les 6,5 millions d'achats, si toutes ces irrégularités, donc, sont constitutives de poursuites.
J'en profite pour rappeler que le Tribunal administratif a annulé la convention entre la ville et Adevia qui se retrouve avec 65 ha de terrains dont elle ne peut rien faire, puisque le mandat de la ville a été annulé et que la municipalité actuelle ne se préoccupe pas de l'avenir de cette zone (à tort, à mon avis...). D'autant plus que 7,5 ha non acquis ne rendent pas la zone homogène...Belle illustration d'une opération fantaisiste...ce qui rend mon hypothèse précédente encore plus crédible!

Cela expliquerait le soutien , en 2008, du PS à Dalongeville qui risquait de tout balancer! Est-ce que c'est ce qu'il a lâché récemment pour obtenir sa libération? Après tout, si c'est exact, cela sera découvert lors de l'enquête menée à Béthune...
Attention de ne pas me faire dire ce que je n'ai pas dit. Je constate que dans les nombreuses pratiques ayant eu cours à HB figure peut-être celle d'une aide (illégale et frauduleuse) à G. Dalongeville. Comme les vendeurs de terrains n'étaient pas très nombreux, un accord était possible, avec eux, sans attirer l'attention...Encore une fois, c'est une hypothèse...
Cette hypothèse est accentuée par le fait qu'un vendeur a obtenu un avantage en nature consistant en des travaux de viabilité pour l'accès à un autre de ses terrains...Avantage non déclaré bien sûr...avec toutes les conséquences que vous imaginez pour les dirigeants de CFR et le vendeur...


Les irrégularités constatées précédemment (la non-rémunération du portage financier par la Soginorpa, l'acquisition des terrains avant la constitution de la société pas reprise dans les comptes, l'avantage en nature) rendent les comptes annuels de la Soginorpa et de CFR insincères et irréguliers et pourtant le commissaire aux comptes les a certifiés. De plus, l'Assemblée générale a approuvé ces comptes. Les dirigeants des 2 sociétés et le commissaire pourraient être poursuivis sur ce point;

En conclusion, on voit bien que le Directeur, Dominique Deprez, et le Président, Michel Vancaille, ainsi que les autres dirigeants, auront des comptes à rendre à la justice pour une gestion laxiste, des pratiques suspectes et des décisions illégales.

Mais ils ne seront pas les seuls à se retrouver dans l'œil du cyclone. En effet, l'omniprésent JPK assistait régulièrement aux réunions de direction de CFR, bien que n'en faisant pas partie! Certes, il ne participait pas aux votes, mais cette présence du Président de la Soginorpa (et de l'Epinorpa, seul actionnaire de cette dernière), en même temps VP d'Adevia et administrateur de Pas-de-Calais Habitat, ne pouvait s'expliquer que par la volonté de peser sur les décisions, et entraver la liberté d'action de CFR. D'autant plus que D.Deprez, DG, est considéré comme l'homme de JPK. Michel Vancaille osera-t-il mettre tout sur le dos du Député-Maire-Président d'Agglo? 
Attention, Michel, tu joues gros!

19 commentaires:

  1. "A 20h48 (probablement R Lasri)

    Vous ne connaissez pas le dossier!
    - Adevia: on n'a jamais demandé l'accord du CA! Voir ce qu'a écrit AA
    - Pas possible, juridiquement de préempter ces terrains!
    - Si JPC a mis Adevia au TA, la vengeance de Kuch et Perch sera terrible: fini l'Agglo, la députation espérée, le conseil général...mort le Corbi! Il n'a donc pas assigné Adevia."

    SI "20h48 (probablement R Lasri)" maitrisait un, ne serait-ce qu'un seul dossier ça se saurait !!!!!!!!!!!

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  2. QUI VA SAUVER LE SOLDAT PS62: UN JUGE SYMPA ET BIEN PAYE?? CERTAINS SICILIENS DOIVENT LES ENVIER LES CACIQUES DU PS62!

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  3. a 20h49:
    on voit que vous ne conaissez pas les procedures de preemption!
    je vous ai dit hier soir que c etait ADEVIA qui avait mis la CAHC(et donc son president) au TA!

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  4. Ainsi on a appris, par R.Lasri, à 20H48, que M. Corbisez ne siégeait plus depuis près de 1 an au CA d'Adevia. Plusieurs commentaires:

    Ce n'est pas bien de ne pas siéger là où on a été désigné.Je croyais qu'un élu devait être exemplaire.

    Au fait, pourquoi ne siège-t-il plus? Résistant de la dernière heure? C'est bien dans son style, tiens!
    Pourquoi ne fait-il pas une déclaration exprimant clairement:
    Pourquoi il ne siège plus
    Pourquoi l'assignation?
    Qu'est-ce que cette histoire de préemption sur des terrains appartenant à une SEM qui ne peut pas faire l'objet d'une telle procédure (elle dispose de prérogatives de puissance publique,
    elle-même). M. Rachid il va falloir m'expliquer votre conception de la préemption, vous qui devez être un grand juriste pour lancer des vérités comme celle-là! Préemption sur des biens appartenant à une SEM...vous vous rendez compte de ce que vous dites?
    Peut-être avez-vous confondu avec un arrangement de la CAHC pour sauver Adevia: JPC rachetant à la SEM les terrains. Si c'est le cas, il n'est pas question de dépenser plus de 10% du prix payé par Adevia. Faites attention, M Lasri: ne conseillez pas mal JPC: la justice pénale ne serait pas loin...

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  5. A 7h45

    N'importe quoi, mon ami !!!

    Elle est déjà là la justice pénale :-)))

    Vous tirez sur des ambulances mais vous avez raison, il faut achever les animaux quand ils souffrent !

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  6. A 7H50

    Ah bon! JPC se retrouve devant le Tribunal? Je ne savais pas qu'il avait été mis en examen. Vous en savez des choses, vous!

    Moi qui croyais tout simplement que le Parquet de Lille s'était emparé du dossier Adevia. Comme quoi, vous voyez, cela est arrivé plus vite que prévu: JP Corbisez devant un tribunal...

    Continuez à nous informer comme cela!

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  7. A 8h33

    Un peu prématuré... Un peu de patience...

    La justice pénale a commencé a dérouler le fil qui mène a tous vos amis...

    Laissez-les donc faire et ayez confiance !

    Tout vient a point a qui sait attendre...

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  8. Bien entendu, 8H32 faisait de l'humour! Moi non plus, je n'ai pas entendu dire que JPC faisait l'objet d'une procédure judiciaire comme l'insinuait l'anonyme de 7H45!

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  9. Simple constat alain, tu es le digne héritier du commissaire Cimares!.
    Là où un seul article global sur Adevia aurait permis de saisir les interactions et synergies ayant consenti l'éclosion de ce scandale à venir, tu proposes chaque jour un article structuré et référencé sur le principe de la poupée russe.Et au delà de l'érudition et de l'exhaustivité évidentes des articles, je reconnais la faculté ou la qualité de déclencher l'excitabilité des cellules nerveuses de certaines personnes.
    Ainsi en analysant la réponse hier soir de l'anonyme de 20H48 "l'ami qui vous veut aussi du bien" (probablement R Lasri vu le style d'écriture, mais à sa décharge il est meilleur en SMS...) comment se fait-il que l'on découvre des faits dans son commentaire au détour d'un blog ?.
    Transparence ou première défense ?
    Depuis des siècles et des siècles les hommes chantent, sifflent, prient, menacent ou pleurent pour essayer d'oublier qu'ils ont les foies, les chocottes, le trouillomètre à zéro; mais la peur n'évite pas le danger et lorqu'un individu pointe un doigt vers un autre homme, il ne doit pas perdre de vue le fait que quatre autres doigts se trouvent pointés dans sa propre direction...
    Bien sûr que JPC ne fait l'objet d'aucune procédure judiciaire, il ne faut pas juger un homme sur ses fréquentations. Judas, par exemple, avait des amis irréprochables...

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  10. Monsieur Alpern

    Félicitations pour ces remarquables articles. Vous avez réussi à décortiquer un système qui est manifestement à bout de souffle.

    Je me demande pourquoi La Voix du Nord ne reprend pas vos explications. On ne lit pas votre blog dans le quotidien local? Ou bien les mises en cause font peur aux journalistes? C'est vrai que tout le système menace de s'écrouler, mais qu'ont-ils à craindre?

    Vous devriez vous adresser aux journaux nationaux, puisque la presse locale ne fait pas son travail. Certains sont friands de ce type de scandale...

    Alors que d'aucuns se plaisent à dire "socialistes pourris" (au FN, mais aussi sur votre blog, à moins que ce soit les mêmes)jamais aucun n'a donné de preuve de ce qu'ils avançaient. Vous, vous le faites. Maintenant, on peut dire Socialistes Ripoux...

    Continuez à nous régaler...

    Un autre ami qui vous (vraiment) du bien!

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  11. A 12H21

    Je viens de saisir la presse nationale...

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  12. "Attention Mr Alpern ! En digne héritier de Lautner, à force de viser les affaires du Mexicain, vous allez devoir affronter les frères Volfoni....Attention donc aux rendez vous nocturnes des Tontons Flingueurs et des Barbouzes missionnés.....
    Touchez pas au Grisbi socialiste où le Cave se rebiffe......"
    3 février 2011 14:15


    Vous voyez Mr Alpern (cf mon commentaire du 03/02/11) les barbouzes n'ont pas tardé à se manifester sur votre blog !!!

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  13. Pour 13h41

    Je pense que c'était plutôt des félicitations qu'une mise en garde...

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  14. Accrochez vous Mr Kucheida !

    Exit les Ghouzi, Lemaire et consorts de la Soginorpa !

    Votre place vous attend au parquet de Lille !

    Le tribunal correctionnel de Lille a condamné vendredi l'ancien ...

    Le tribunal correctionnel de Lille a condamné vendredi l'ancien Premier ministre socialiste Pierre Mauroy et Lyne Cohen-Solal, actuelle adjointe à la mairie de Paris, pour "abus de confiance" dans une affaire d'emploi fictif à la communauté urbaine de Lille en 1992.

    Pierre Mauroy, 82 ans, actuellement sénateur socialiste du Nord, était soupçonné d'avoir fait profiter Lyne Cohen-Solal d'un emploi de complaisance au poste d'attachée de presse à la communauté urbaine de Lille (CUDL, devenue LMCU) alors qu'elle était aussi rédactrice en chef de l'hebdomadaire socialiste Vendredi.

    M. Mauroy et Mme Cohen-Solal, qui ont accueilli le jugement avec stupéfaction, écopent chacun de 20.000 euros d'amende avec sursis pour "abus de confiance" et "recel d'abus de confiance". L'ancien directeur de cabinet de M. Mauroy à la CUDL, Bernard Masset, a été condamné à 10.000 euros d'amende avec sursis pour "complicité d'abus de confiance".

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  15. l'exactitude des faits devrait être un minimum lorsque l'on se veut défendre la cause des citoyens peu informés...

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  16. Pour 12h07

    Vous écrivez..

    "lorqu'un individu pointe un doigt vers un autre homme, il ne doit pas perdre de vue le fait que quatre autres doigts se trouvent pointés dans sa propre direction..."

    C'est tellement vrai...

    J'ai souvent aussi utilisé cette expression lors de formations que je donnais... jusqu'à ce que je me rende compte que bien évidemment cette expression était issue de Dale Carnegie...mais aussi utilisée par la scientologie et la secte moon...

    Ne prenez pas mal mon propos.

    je vous comprend mais comment exprimer le désarroi et la peine des hommes et des femmes qui, sans emploi, au rmi, en situation de précarité, dépendant des restos du coeur et/ou de la soupe populaire, comment voulez-vous que ces gens comprennent ce message ?

    Eux, ils pointent leurs 5 doigts raidis par le froid vers les responsables de leur malheur, responsables auxquels ils ont fait confiance car ils croyaient en leur idéal socialiste...

    Merci Mr Alpern, pour les risques que vous prenez.

    J'ai déjà pris les miens et, vous le savez, le jour venu, je les prendrai encore à vos cotés.

    Le vrai socialisme est celui du coeur, nous ne voulons pas de celui du portefeuille et de la petite bourgeoisie qui boit du champagne...

    Puisse cet appel rester en vos mémoires...

    J.

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  17. Pour 21h07..

    Je vous plains...

    Craignez-vous pour votre voiture de fonction ?

    J.

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  18. A 21H07

    C'est par erreur que ces initiales sont arrivées.
    En effet, il n'est pas question de citer des noms qui n'ont pas été rendus publics directement ou indirectement dans les affaires en question.
    Sauf pour les initiés, personne ne sait de qui il s'agit...

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